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IRES

11,45

Tableau des modifications apportées au tarif de sortie par ré 'décretletia hein 1850.

DÉSIGNATION

des marchandises.

CLASSE

UNITÉ

du tarif officiel.

laquelle portent les droits.

Sur

TITRES

, PERSONNEL.,

DROIT

de perception. applicable.

DÉCRETS-DU. PRÉSIDENTDE LA RÉPUBLIQUE.

Cendres pyriteuses Pierres, terres dlies-cpndres noires, et combustiblesflook.(RX

cendred'aeTropey, etc.

'-ro"héraux.

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211i1Wdelikeluâ et Ledligener, in-

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génieurs ordinaires des mines de 'première classe, sont élevés_au grade d'ingénieurs en...chef de deuxieme.dasso..._

Décret du 29 mai.

Sont nommés ingénieurs des

mines de troisième classe , MM. les élèves-ingénieurs de première classe, Flajolot , Jutier et Hanet-Cléry.

DÉCISIONS MINISTÉRIELLES.

Par arrêté du 31 janvier, M. Tournaire, ingénieur des mines à Saint-Étienne, est- chargé du service du sousarrondissement de Clermont-Ferrand, en remplacement de M. Chatelus , appelé à d'autres fonctions.

M. Lamé-Fleury, ingénieur des mines à Paris, est chargé du service du sous-arrondissement de Saint-Étienne, en remplacement de M. Tournaire. ob

tas

-0'iq a-sic In9sriCui.

M. Delaunay, ingénieur ordinaire des mines, est attaché au service des machines à vapeur du département de la Seine, en remplacement de M. Lamé-Fleury. M. Labrosse-Luuyt, ingénieur des mines à Angers, est nommé professeur de préparation mécanique et d'exploitation à l'École des mineurs de Saint-Étienne. M. Bochet , ingénieur des mines à Nantes, réunira provisoirement à son service celui du sous-arrondissement d'An b o'ers

.fliosaY

M. Bossey, ingénieur des mines, en disponibilité , est chargé du service du sous-arrondissement de Vesoul.